Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNLESS
DOUARRE Patrick

Numéro de dépôt :
99773491
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque SUNLESS

Déposée le 1 février 1999 par DOUARRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est DOUARRE Patrick, domicilié(e) 82 chemin de la Venelle, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUARRE Patrick - France.

La marque SUNLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLESS est expirée depuis le 1 février 2009.

DOUARRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SUNCLEAN


DOUARRE Patrick - 82 chemin de la Venelle, 83320 CARQUEIRANNE - France


DOUARRE Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Peinture.